top of page
VAE libre service.jpeg

Identification

 

L’Association des Acteurs du Vélo Public a été publiée au journal officiel des associations et des fondations d’entreprises le 21 juin 2022 (annonce n°1409). Elle propriétaire et responsable du présent site et de son contenu.

Siège social : 10 rue de Sèze 75009 Paris

contact@asso-aavp.fr

 

Directeur de la publication :

Guillaume Métivier, secrétariat général délégué de l’AAVP

 

L’hébergeur de ce site web est Gandi SAS, Société par Actions Simplifiée au capital de 630000 € ayant son siège social au 63-65 boulevard Masséna Paris (75013) FRANCE
Siren 423 093 459 RCS PARIS
n. de TVA FR81423093459
Tel +33 (0) 1 70.37.76.61
Fax +33. (0) 1 43 73 18 51

 

Activité

Numéro Registre National des Associations : W751265766

Identifiant SIREN : 917 614 208

Identifiant SIRET du siège : 917 614 208 00010

 

Protection des droits 

Ce site est la propriété de l’Association des Acteurs du Vélo Public. Toute reproduction ou représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation expresse de l’Association des Acteurs du Vélo Public est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

 

Les marques Association des Acteurs du Vélo Public, Rapport du Vélo Public, ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques (semi-figuratives ou non) et sont déposées. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou des logos effectuées à partir des éléments du site sans l'autorisation expresse de l’Association des Acteurs du Vélo Public est prohibée, au sens des articles L.713-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

 

Traitement des données

En conformité avec les dispositions de la loi du 6 janvier 1978 modifiée relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, le traitement automatisé des données nominatives réalisées à partir du site Internet " www.asso-aavp.fr" devra faire l'objet d'une déclaration auprès de la Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) .

Mentions légales

bottom of page